Notre équipe a repéré un encart sur le web dont le thème est «voitures de collection».
Son titre (Des voiture à conduite autonome sur les routes de France dès septembre ?) parle de lui-même.
Le chroniqueur (présenté sous le nom d’anonymat
) est reconnu comme quelqu’un de sérieux pour plusieurs autres papiers qu’il a publiés sur internet.
La confiance est par conséquent éminente concernant ce post.
Le texte a été divulgué à une date mentionnée 2022-07-31 03:19:00.
La France est le premier pays européen à adapter sa réglementation routière et routière pour permettre l’exploitation de véhicules entièrement automatisés sur la voie publique. Le code de la route et le code des transports sont en cours d’adaptation, ce qui pourrait conduire à l’autorisation de circulation des premiers véhicules autonomes sur la voie publique à partir de septembre 2022.
Les premiers véhicules de tourisme équipés de systèmes de conduite entièrement automatisés devraient arriver très prochainement sur le marché. Les réglementations nationales en matière de transport et de circulation devront s’adapter aux nouveaux besoins, afin d’assurer une circulation sûre et efficace des véhicules automatisés. La France ouvre la voie, avec la mise en place d’un dispositif complet dédié aux véhicules automatisés sur la voie publique française.
Le décret fait suite à la publication en mai 2018 de la stratégie nationale française de développement des véhicules automatisés, qui place l’innovation technique et réglementaire au premier plan.
L’implication de l’ensemble de l’écosystème français (État, collectivités, industriels et acteurs du transport) a conduit à la publication d’un décret adaptant le Code de la route et le Code des transports à véhicules automatisés. Les véhicules certifiés équipés de technologies de conduite autonome (telles que l’assistance au maintien de voie) et de systèmes de transport entièrement automatisés fonctionnant sur des itinéraires prédéfinis pourraient être sur la voie publique à partir de septembre 2022.
Quelle responsabilité pénale en cas d’accident ?
Publié le 1er juillet 2021, le décret met à jour le régime de la responsabilité pénale, permettant aux conducteurs de déléguer leur responsabilité tant que le système de conduite automatisée fonctionne conformément à ses conditions d’utilisation. Le décret définit également les règles d’interaction entre le conducteur, le système de conduite autonome et les manœuvres d’urgence, ainsi que le niveau d’attention attendu du conducteur vis-à-vis de son environnement lorsque le système d’auto-conduite est activé.
La publication de ce décret est une étape majeure pour l’écosystème français des transports et de l’innovation. Des démonstrations de sécurité seront effectuées par des organismes accrédités et des prestataires de services pour vérifier la réaction du système lors de la circulation sur les itinéraires prévus.
Bibliographie :
Construire ses voitures en Lego.,Ouvrage Recommnandé par la presse.
Le Guide de la Méhari.,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.
Génération 80 en 80 voitures.,Ouvrage Recommnandé par la presse.
Histoire complète des….,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.